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Façade Mairie 09/2020

Conseil Municipal

Ordre du jour:

1 .Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2020

2.Budget 2020 : décisions modificatives

3.Personnel communal : attribution d’une indemnité annuelle forfaitaire

4.Personnel communal : majoration de la rémunération des heures complémentaires

5.Personnel communal : attribution d’une prime exceptionnelle liée à l’épidémie de COVID 19

6.Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2020

7.SEMlS : approbation des comptes 2019

8.EAU 17 : présentation du rapport 2019

9.Réseau routier RDI 50 : avis sur le relèvement à 90 km/h de la vitesse autorisée

10.Société SEDE Environnement : avis de la Commune sur la demande de mise à jour du plan d’épandage agricole rattaché à la plate-forme de compostage d’Aquitaine Compost

1 1 .Réhabilitation  » Salle des archives  » : plan de financement et demande de subvention

12.Travaux  » Salle des mariages ‘ : plan de financement et demande de subvention

13.Sécurisation du garde-corps du Pont de Laléard : plan de financement et demande de subvention 14.Création d’un parking d’accès à l’espace détente Route de Saint-Jean d’Angély : plan de financement et demande de subvention

15.Stores écoles : plan de financement et demande de subvention

16.Régie  » manifestations occasionnelles  » : demande de clôture

Questions diverses

L'événement est terminé.

Date

08 Sep 2020
Expiré !

Heure

20:00 - 22:00

Lieu

Mairie 22 Avenue de St Jean d'Angely
St Hilaire de Villefranche
Municipalité

Organisateur

Municipalité
Téléphone
0546953505
Email
accueil@sainthilairedevillefranche.fr
Pas d'événement actuellement programmé.
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